Déposée le 7 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « STIMULYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-24 du 14 juin 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOFT domicilié(e) Parc d'activités du Canalet 227 Rue André CITROEN,11210 PORT LA NOUVELLE - 11210 - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 336 756 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thierry CLERGUE SOFT domicilié(e) Parc d'activités du Canalet 227 Rue André CITROEN,11210 PORT LA NOUVELLE - 11210 - France.
La marque STIMULYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3163272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.R.L. SOFT - Parc d'activités du Canalet 227 Rue André CITROEN,11210 PORT LA NOUVELLE - 11210 - France - SIREN 335336756
Thierry CLERGUE SOFT - Parc d'activités du Canalet 227 Rue André CITROEN,11210 PORT LA NOUVELLE - 11210 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 14 juin 2002 au BOPI 2002-24
. Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, engrais . Fongicides, herbicides . Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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